Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL TOUT SIMPLEMENT
MENNESSON Christian

Numéro de dépôt :
3485487
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/03/2017
LE SOLEIL TOUT SIMPLEMENT de MENNESSON Christian

Présentation de la marque LE SOLEIL TOUT SIMPLEMENT

Déposée le 2 mars 2007 par MENNESSON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE SOLEIL TOUT SIMPLEMENT »

Le déposant est MENNESSON Christian domicilié(e) 39, avenue du Maréchal Joffre,60500 CHANTILLY - 60500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL TOUT SIMPLEMENT est expirée depuis le 2 mars 2017.


MENNESSON Christian - 39, avenue du Maréchal Joffre,60500 CHANTILLY - 60500 - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Matériaux de construction métalliques notamment supports métalliques de capteurs solaires ; panneaux solaires métalliques ; aluminium ; feuilles, fils d'aluminium ; alliages d'acier ; construction en acier ; acier ; objets d'art en métaux communs ; blindages ; vasistas métalliques ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; toiles métalliques ; toitures métalliques ; tubes métalliques ; tuiles métalliques ; tuyauteries métalliques ; tuyaux métalliques ; poutres métalliques, quincaillerie métallique.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; instruments d'alarme ; avertisseurs à sifflets d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de dérivation [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] ; convertisseurs électriques ; conduite d'électricité ; matériel pour la conduite d'électricité [fils, câbles] ; indicateurs de perte électrique ; canalisations, piles, raccordements, relais, transformateurs électriques ; piles solaires ; logiciels [programmes enregistrés] ; pupitres de distribution [électricité] ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; accumulateurs de vapeur et de chaleur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils à air chaud ; appareils pour bains d'air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; stérilisateurs d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; baignoires ; installations de bains ; appareils pour bains ; bouchons de radiateurs ; calorifères ; robinets de canalisation ; capteurs solaires [chauffage] ; carneaux de chaudières de chauffage ; carneaux de cheminées ; accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; chambres blanches [installations sanitaires] ; chambres frigorifiques ; chaudières à bouilleur ; chaudières de buanderie ; chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; carneaux de chaudières de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs de chauffage central ; chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; chauffe eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; refroidisseurs d'eau [installations] ; appareils et installations d'éclairage ; dispositifs de protection de l'éclairage ; économiseurs de combustibles ; filtres [partie d'installations domestiques ou industrielles] ; fours [à l'exception des fours pour expérience] ; fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expérience] ; fours solaires ; appareils et machines frigorifiques ; armoires frigorifiques ; générateurs de vapeur [autres que parties de machines] ; lampadaires ; lampes électriques ; lampes d'éclairage ; tubes de lampes ; verres de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lavabos ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; chauffe-plats ; radiateurs ; électriques ; réchauds ; réfrigérateurs ; appareils et installations de réfrigération ; robinets ; robinets de canalisation ; installations de sauna ; toilettes [W-C] ; ustensiles de cuisson électriques ; installations de chauffage, de climatisation pour véhicules ; phares de véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; ventilateurs [climatisation].

Matériaux de construction non métalliques notamment supports non métalliques de capteurs solaires ; panneaux solaires non métalliques ; béton ; bois de construction ; bois de placage, de sciage, d'oeuvre ; bois façonnés, mi-ouvrés ; pavés en bois ; bois propre à être moulé ; boiseries ; briques ; terre à brique ; cadres de fenêtres, de portes [non métalliques] ; carrelage non métallique ; carreaux pour la construction non métallique ; carton pour la construction matières premières pour la céramique ; charpentes non métalliques ; ciment cloisons non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installation de ventilation et de climatisation ; couvertures de toits non métalliques ; escaliers non métalliques ; fenêtres non métallique ; gravier ; pierre ; marbre ; plafonds, planchers non métalliques ; plâtre ; portes non métalliques ; sable [à l'exception du sable pour fonderie] ; couvertures de toit non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques ; vitres [verres de construction] ; vasistas non métalliques ; verre de construction ; vitraux ; volets non métalliques ;

Supervision et direction de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'appareils ou installations de climatisation ; travaux de plomberie ; travaux de couverture des toits ; travaux de plâtrerie ; pose de briques [maçonnerie] ; services de construction ; informations en matière de construction et de ; nettoyage d'édifices [surfaces extérieures] ;

Etudes de projets techniques notamment dans le domaine de l'énergie solaire ; services d'ingénierie ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; études de projet technique ; service de contrôle qualité ; essai de matériaux ; reconstitution de base de données ; conversion de données ou de document d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; services de dessinateurs d'art graphique ; dessin industriel ; élaboration [conception], installation, mise à jour de logiciels.